AGRAFE
Présentation de la marque AGRAFE
Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) Bemore holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AGRAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRAFE est expirée depuis le 26 septembre 2023.
Bemore holding a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 12 novembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°657828 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12
Inscription le 12 novembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°657826 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12
Inscription le 12 novembre 2015 - Concession de licence n°657825 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-12
Inscription le 17 décembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°659643 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-17